yodea
Académicien Royal de France
Nombre de messages: 52
Duché/Comté: Périgord-Angoumois
Date d'inscription: 18/12/2009
 |  Sujet: Du rôle du procureur  Mar 6 Avr - 12:41 |     |
| etude du poste du procureur
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Antonio
Maistre Académique
Nombre de messages: 57
Duché/Comté: Duché de Bourgogne
Date d'inscription: 17/03/2010
| | Sujet: Re: Du rôle du procureur Mar 27 Juil - 20:27 | |
| Le Procureur
Le
Procureur est compétent pour instruire toute affaire relevant de la
compétence du Duché, en cas d’infraction à ses loys. Il est chargé
d’énumérer les chefs d’accusation, de prononcer les réquisitoires, et de
citer à comparaître tout témoin de l’accusation.
Votre bureau de Procureur.
C’est ici que les nouveaux procès sont lancés.
Tout en haut, le nombre de Points d'État dans le domaine de la justice dont dispose le Duché .
1 Point = 1 Procès
En dessous, le Nom de l’accusé.
Puis le Motif de l’accusation, à déterminer selon l’infraction.
Et enfin l’Acte d’accusation.
Exemple type d’acte d’accusation :
| Citation: | *Le Procureur de Bourgogne s’avança et énonça l’acte d’accusation.*
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
*se tourne vers l'accusé *
Dame/Messire ******, vous comparaissez en ce jour du ****** devant cette Cour, afin de répondre à l’accusation de ******.
(Ici, explication des faits)
| Citation: | | Ainsi, en vertu de l’article ****** [Article(s) du Codex cité(s)] |
Dame/Messire ******, je vous accuse de ****** !
J’appellerai donc Dame/Messire ******, (et Dame/Messire ******) à venir témoigner.
Vous avez le droit de demander à être assisté(e} et représenté(e} par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Avocat Bâtonnier : ******
Avocats titulaires :
******
******
******
La parole est à la défense.
*Le procureur retourna à sa place.* |
Le Tribunal
C’est ici que le Procureur appelle le ou les témoin(s) et fait les réquisitoires des procès.
Entrer le nom du témoin.
(2 témoins maximum par procès)
En
fonction de l'affaire, de la première plaidoirie de la défense, des
témoins, rédiger le réquisitoire. (2 jours pour le faire après la
première plaidoirie, sinon le Juge peut décider de passer votre tour)
Dans le réquisitoire, il faut indiquer le peine que l'on souhaite pour l'accusé.
(Pas de réquisitoire type, ça dépend de l'affaire)
Le dernier mot est à la défense lors de la dernière plaidoirie.
En principe, un procès dure au maximum 6 jours après son lancement. (sans compter le temps de réflexion du Juge pour le verdict)
Le Juge décide si l'accusé est COUPABLE ou RELAXE.
Sera peut-être à compléter ou à corriger.
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